Auteur/autrice : hashtshish

La ville de Bâle propose depuis lundi du cannabis en vente dans neuf pharmacies. Ce projet pilote, le premier en Suisse, propose une vente « réglementée » et réservée à environ 370 participants. Le but : étudier les effets sur la santé d’une distribution légale de ce type de produit, rapporte la RTS.*

La base légale sur le plan fédéral  pour lancer ce projet pilote, baptisé « Weed care » est entrée en vigueur en 2021. Le projet bâlois est mené conjointement par le Département cantonal de la santé, des cliniques psychiatriques universitaires, ainsi que des services psychiatriques d’Argovie et de l’Université de Bâle.*

En Suisse romande, les villes de Lausanne et Genève sont à bout touchant avec un projet pilote similaire. Il ne manque plus que le feu vert de l’Office fédéral de la santé publique pour pouvoir lancer la production du cannabis et le recrutement des personnes participantes à l’étude.*

Plus de 370 personnes concernées*

A Bâle, 374 personnes qui consomment toutes régulièrement du cannabis vont bénéficier de cette étude. Il s’agit d’un peu plus de 300 hommes, d’une soixantaine de femmes et de six personnes non-binaires. La plus jeune a 18 ans, la plus âgée 76. L’âge moyen est de 36 ans.*

Dès aujourd’hui, un premier groupe d’environ 180 personnes peut acheter des produits à base de cannabis. Le deuxième groupe commencera dans six mois. Tous recevront à deux mois d’intervalle des questionnaires sur leurs habitudes de consommation et leur santé. Un rapport intermédiaire à l’attention de l’Office fédéral de la santé publique sera établi dans un an.*

Comment se procurer du cannabis*

Outre leur carte d’identité, les participants devront présenter une sorte de carte d’étudiant qui leur permet de s’approvisionner dans neuf pharmacies situées dans différents quartiers de la ville de Bâle.*

Deux produits à base de haschisch et quatre produits à base de fleurs de cannabis, tous fabriqués en Suisse, leur sont proposés avec plus ou moins de THC, la principale molécule active du cannabis destinée à procurer la sensation de détente.*

Les prix s’aligneront sur le marché noir local, soit entre 8 et 12 francs par gramme, selon le produit et la teneur en THC.*

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Et si le chanvre était la plante de l’avenir? La Conférence pour le commerce et le développement de l’ONU (CNUCED) réunissait mercredi à Genève des acteurs de la branche et des représentants d’Etats intéressés par ce végétal aux vertus multiples, rapporte la RTS.*

Les Nations unies sont convaincues que le cannabis légal est l’une des clés d’un développement durable. Largement sous-exploitées, ses vertus sont pourtant nombreuses. Ce superaliment pousse facilement, enrichit les sols et constitue une fibre textile hyper écologique. Sa culture nécessite, par exemple, 70% moins d’eau que le coton et presque aucun pesticide.*

La chanvre peut en outre être utilisé pour la fabrication de matériau de construction écologique. A ce titre, la France fait figure de pionnière. « Il y a une trentaine d’années, la France a été la première à développer un système de construction basé sur l’utilisation de chaux mélangée avec une partie du chanvre », explique dans La Matinale Pascal Mortoire, membre de la faîtière française des chanvriers.*

Il développe: « La chenevotte, la partie boisée du chanvre qui contient de la lignine, a plusieurs propriétés intéressantes. Elles est notamment un isolant parfait. Ça fait un matériau de construction et d’isolation absolument incroyable, qui résiste au feu, qui permet une utilisation dans toutes les pièces. Cela permet d’utiliser beaucoup moins de produits pétrosourcés. »*

Exploité massivement par le passé*

Malgré toutes ces qualités, le chanvre n’est quasiment pas cultivé. « La surface au niveau mondial dédiée à la culture du chanvre légal correspond à moins de 0,02% des surfaces cultivées. Il y a donc du potentiel », explique Marco Fugazza, économiste à la CNUCED.*

Le chanvre n’a toutefois pas toujours été autant boudé. Pendant des siècles, jusque dans les années 40, il a été exploité massivement en Europe, avant d’être abandonné.*

« On a substitué les fibres naturelles avec les fibres synthétiques – un dérivé synthétique du pétrole – qui arrivaient pour la plupart des Etats-Unis », détaille Lorenza Romanese, directrice de l’association européenne du chanvre industriel.*

Elle explique que la plante a également été victime de sa mauvaise réputation: « Le chanvre a fini dans le même panier que le cannabis à haute teneur de THC, et il a été démonisé. Tout cela est arrivé des Etats-Unis, avec une décision du Congrès en 1937 de bannir toute la catégorie botanique de cannabis sativa L. »*

L’argument climatique devrait toutefois favoriser son retour en grâce. « Un hectare de chanvre classique réussit à emprisonner plus de carbone en cinq ou six mois qu’un hectare de forêt primaire. C’est absolument incroyable, ça séquestre entre dix et quatorze tonnes de carbone par an, et cela sans utilisation de pesticide et avec très peu d’engrais », s’enthousiasme Pascal Mortoire.*

Barrières législatives*

A présent, la balle est plus que jamais dans le camp des législateurs. La culture du chanvre pâtit en effet de nombreuses barrières légales, notamment dans l’Union européenne. La Suisse, elle, fait figure d’élève modèle pour certaines de ses applications.*

« Pour tout ce qui est nourriture, la Suisse est très avancée. Elle autorise une teneur beaucoup plus élevée de THC dans les aliments, comme la farine, les produits dérivés de la graine et l’huile de chanvre », énumère Lorenza Romanese.*

Et de conclure: « Dans l’Union européenne, on doit respecter un microgramme par kilo de poids corporel, contre sept en Suisse. Cette tolérance n’a pas pour autant un effet intoxicant. Personne en Suisse n’a jamais souffert à cause d’un pain produit avec de la farine de chanvre. C’est une valeur très sûre que l’Europe devrait suivre ».*

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Les extraits de cannabis seront mis dans la même catégorie que l’héroïne et la cocaïne, rapporte le Hong Kong Post.*

Hong Kong va interdire le cannabidiol (CBD) d’ici février, a annoncé le gouvernement jeudi, le plaçant dans la même catégorie que l’héroïne, la cocaïne et la méthamphétamine, les utilisateurs risquant de lourdes peines de prison. Cette mesure devrait faire disparaître les entreprises de la place financière chinoise qui, jusqu’à présent, pouvaient vendre des produits infusés au CBD tels que des bières, du café et des compléments alimentaires.*
Les modifications apportées aux lois de Hong Kong sur le contrôle des drogues, qui doivent encore être approuvées par l’assemblée législative de la ville, prendront effet le 1er février.*
« Les professionnels et le public doivent prendre des dispositions pour se débarrasser rapidement de tout produit à base de CBD en leur possession afin d’éviter de contrevenir à la loi », a déclaré un porte-parole du gouvernement.*
Après la date limite, quiconque possède ou consomme du CBD risque jusqu’à sept ans de prison et des amendes pouvant atteindre 1 million de HK$ (127 000 USD). Le CBD sera placé aux côtés de plus de 200 substances classées comme « drogues dangereuses », qui sont toutes passibles de la même sanction sévère.*
Le CBD est l’un des principes actifs du cannabis, mais il n’a pas de propriétés psychoactives. Les utilisateurs ont vanté ses propriétés relaxantes et analgésiques, bien que le Bureau de la sécurité de Hong Kong ait déclaré que ces affirmations « manquent de preuves scientifiques officielles ».*
Le CBD est légal dans certains pays d’Asie, dont la Thaïlande et le Japon, ainsi qu’aux États-Unis et dans certaines régions d’Europe.*
John Lee, un ancien officier de police devenu chef de l’exécutif de Hong Kong en juillet, a adopté une ligne dure à l’égard des drogues. « Le cannabis est une drogue, et le gouvernement classera le CBD dans la catégorie des drogues dangereuses (…) pour protéger la santé publique », a-t-il déclaré dans un discours le mois dernier.*
L’année dernière, la Chine a interdit l’utilisation du CBD dans les produits cosmétiques.*

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À 65.3% des voix, les habitantes et les habitants du Maryland se sont prononcés pour la légalisation de la marijuana à des fins récréatives. Une telle légalisation était également soumise à référendum dans quatre autres États, l’Arkansas, le Missouri, le Dakota du Nord et le Dakota, rapporte la Radio Télévision Suisse (RTS).*

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Le gouvernement allemand s’est accordé mercredi 26 octobre sur un cadre de légalisation du cannabis à usage récréatif, qui ferait de l’Allemagne l’un des pays les plus libéraux d’Europe. Pour entrer en vigueur, il doit obtenir l’aval de la Commission européenne, rapporte la Radio Télévision Suisse (RTS).*

Selon ce nouveau cadre légal, qui pourrait intervenir dès 2024, la production et le commerce du cannabis seraient placés sous « contrôle public » pour l’ensemble de la chaîne d’approvisionnement. L’achat et la possession « d’une quantité maximum de 20 à 30 grammes » seront autorisés pour la consommation personnelle, a détaillé le ministre de la Santé Karl Lauterbach.

Le texte autorise aussi la culture de trois pieds de cannabis par adulte pour un usage personnel. La vente, elle, serait « strictement contrôlée », la publicité serait interdite et l’emballage largement réglementé. L’usage par les moins de 18 ans continuerait d’être rigoureusement interdit.*

« Nous ne voulons pas faire les même erreurs qu’avec l’alcool ou le tabac, car les jeunes et les enfants sont ceux qui réagissent le plus aux promesses de l’industrie publicitaire », a souligné le commissaire gouvernemental chargé des questions de drogue et d’addiction.*

Aval de l’Europe*

« Nous sommes dans une phase où nous examinons si les grandes lignes que nous avons élaborées dans ce document sont compatibles avec le droit international et européen », a souligné le ministre social-démocrate.

Si tel ne devait pas être le cas, le document n’aboutira pas à un texte de loi, a-t-il précisé, en se montrant toutefois relativement confiant.*

Répression inefficace*

Cette réforme intervient dans un contexte d’augmentation de la consommation de cannabis en Allemagne. En 2021, le nombre de consommateurs ou consommatrices est estimé à environ quatre millions de personnes, dont un quart étaient âgées de 18 à 24 ans.*

Le gouvernement allemand prend acte, par ailleurs, de l’inefficacité de la politique actuelle. Une politique purement répressive qui a “échoué », a concédé le ministre de la Justice.*

« C’est pourquoi nous voulons légaliser de façon responsable la consommation du cannabis. Cela veut dire, des produits de meilleure qualité et ainsi une protection sanitaire » et un soulagement pour la justice qui peut « se concentrer sur des choses plus importantes », a-t-il estimé sur Twitter. *

Réforme promise*

La légalisation entend ainsi s’attaquer aux enjeux sanitaires et sécuritaires, en luttant contre la criminalité organisée financée par le marché noir. Il s’agit d’une réforme phare promise par la coalition de centre-gauche lors de sa formation en décembre dernier.*

Les sociaux-démocrates ont longtemps été contre. Le ministre Karl Lauterbach admet lui-même avoir changé d’avis au cours des deux dernières années. La droite conservatrice reste quant à elle globalement opposée.*

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Prévu jeudi prochain, le lancement de la vente contrôlée de cannabis en pharmacie à Bâle est reporté jusqu’à nouvel avis. Les produits destinés à ce projet-pilote ne remplissent pas les critères biologiques requis, car ils contiennent des résidus de produits phytosanitaires, rapporte la Radio Télévision Suisse (RTS).*

Les produits cannabiques cultivés par la firme Pure Production à Zeiningen (AG), mandatée par le canton de Bâle-Ville, ont raté de justesse le test de qualité, indique vendredi le département cantonal de la santé.*

Ils vont désormais être analysés par un laboratoire indépendant. En outre, les autorités vont étudier la possibilité de recourir à d’autres produits cannabiques de la même firme ou d’autres producteurs.*

Les résidus de produits phytosanitaires découverts sur le cannabis fourni par l’entreprise mandatée ne sont pas admis dans le mode de culture biologique, précise Regine Steinauer, cheffe du service des addictions du département de la santé de Bâle-Ville.*

Pas d’échéance*

La durée du report n’est pas encore connue. « Cela peut durer des semaines ou des mois », ajoute Regine Steinauer. A la mi-août, le canton avait annoncé que la vente contrôlée de cannabis dans neuf pharmacies sélectionnées commencerait le 15 septembre, dans le cadre du premier projet-pilote de ce type en Suisse.*

Au total, 370 consommateurs réguliers de cannabis, sélectionnés eux aussi, doivent y participer. Environ 700 personnes se sont inscrites pour participer à cette étude. Le canton prendra contact avec les participants à partir de la mi-septembre.*

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Le Conseil fédéral entend faciliter l’accès au cannabis à usage médical pour les patients. Lors de sa séance du 22 juin 2022, il a donc décidé de lever l’interdiction du cannabis à usage médical inscrite dans la loi sur les stupéfiants (LStup). Une autorisation exceptionnelle de l’Office fédéral de la santé publique (OFSP) n’est plus nécessaire pour la prescription médicale. Toutefois, la vente et la consommation de cannabis à des fins non médicales demeurent interdites. La modification de la loi entrera en vigueur le 1er août 2022, rapporte le service de communication de l’Office fédéral de la santé publique.*

À partir du 1er août 2022, les personnes malades pourront accéder plus facilement au cannabis médical. La décision d’utiliser un médicament à base de cannabis à des fins thérapeutiques reviendra au médecin, en concertation avec le patient. Il ne sera plus nécessaire de demander une autorisation exceptionnelle à l’OFSP pour recourir au cannabis à usage médical. La nouvelle réglementation bénéficiera particulièrement aux personnes souffrant de fortes douleurs chroniques et de spasticité.*

Demande croissante*

Sans autorisation exceptionnelle, il était jusqu’à présent interdit de cultiver ou d’importer du cannabis ou de le transformer en préparations à des fins médicales. Par ailleurs, le traitement de patients avec des médicaments à base de cannabis non soumis à autorisation n’était possible qu’avec une autorisation exceptionnelle de l’OFSP et uniquement dans des cas justifiés.*

La demande pour de telles autorisations a augmenté ces dernières années. Ces démarches administratives fastidieuses retardent les traitements, et la situation actuelle ne reflète plus le caractère exceptionnel prévu par la loi sur les stupéfiants. Le Conseil fédéral a donc soumis au Parlement une modification de la loi visant à supprimer l’interdiction du cannabis à des fins médicales, qui a été adoptée en mars 2021. Une ordonnance de stupéfiants demeurera nécessaire pour de tels médicaments.*

Absence de preuves sur l’efficacité pour le remboursement*

L’adaptation de la loi ne modifie pas les conditions de remboursement des médicaments à base de cannabis par l’assurance obligatoire des soins. Actuellement, ceux-ci ne sont remboursés que dans des cas exceptionnels. Le Conseil fédéral a fait examiner s’il y a lieu d’agir dans ce domaine. Les preuves disponibles sur l’efficacité et l’adéquation des médicaments à base de cannabis sont toutefois actuellement insuffisantes pour permettre une prise en charge générale.*

Les données qui seront désormais recueillies par la Confédération sur les traitements réalisés avec des médicaments à base de cannabis pourront s’avérer utiles. La collecte obligatoire de données sert à observer l’évolution de la prescription de ces médicaments et à obtenir davantage de preuves sur leurs effets. Elle est limitée aux sept premières années qui suivent la modification de la loi. Les données obtenues peuvent appuyer une demande spécifique de remboursement de médicaments à base de cannabis, mais ne peuvent pas la remplacer.*

Nécessité d’adapter le droit d’exécution*

La mise en œuvre de la modification de la loi nécessite des adaptations de l’ordonnance sur le contrôle des stupéfiants (OCStup) et de l’ordonnance sur les tableaux des stupéfiants (OCStup-DFI), prévues pour le 1er août 2022. Les mesures de contrôle pour la culture de cannabis à des fins médicales seront notamment réglées en détail, et Swissmedic en assumera la responsabilité une fois la loi modifiée.*

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Les commissions du parlement sont d’accord pour lever l’interdiction en vigueur en Suisse au niveau de la consommation et de la production de cannabis “récréatif”. Le but serait d’assécher le marché noir en rendant la vente de cannabis légale, rapporte la RTS.*

Heinz Siegenthaler, conseiller national du centre, a initié le changement de loi sur le cannabis. L’agriculteur utilise déjà du chanvre légal pour produire de l’huile destinée à l’alimentaire mais il souhaite lever l’interdiction totale.*

Mais cette légalisation serait-elle une opportunité pour l’agriculture suisse ? Au Canada ou en Californie, le cannabis a été légalisé pour assécher le marché noir mais pour Michel Darbellay, de l’Union suisse des paysans, les perspectives restent encore incertaines.*

Un marché en expansion*

En Suisse, 300’000 personnes consomment régulièrement du cannabis à titre récréatif. L’effet recherché par ces personnes se trouve dans la substance de THC. Toutefois, il est interdit de cultiver des plantes qui en contiennent plus de 1% en Suisse.*

Selon Heinz Siegenthaler, la production de cannabis ” n’est pas aussi facile que la culture de pommes de terres ou de betteraves, car on doit protéger les plantes pour que les jeunes ne puissent pas y avoir accès. Mais pour les agriculteurs innovateurs, modernes et qui cherchent quelque chose de nouveau, c’est une chance “. Actuellement, 180 paysans suisses cultivent du chanvre industriel pour produire des fibres, du thé ou du fourrage.*

Légalisation pas toujours suffisante face au marché noir*

” Si la culture de chanvre amène une meilleure marge que la culture de betterave ou de colza, il est clair que les gens vont se lancer sur ce genre de culture. La question de la rentabilité sera déterminante par rapport à ça “, explique Michel Darbellay.*

La marge et le marché sont difficiles à anticiper. Au Canada, où le cannabis récréatif est légal depuis trois ans, on assiste à une surproduction, de grandes entreprises qui rachètent de petits cultivateurs et le marché noir qui reste important.*

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